Une résolution n’est adoptée que si elle réunit la majorité prévue. Le quorum permet à l’assemblée de délibérer ; la majorité décide du résultat du vote. Pour le calcul du quorum, voir notre article Quorum en AG : comment le calculer et pourquoi il est crucial ?.
Le cadre de base
Les statuts fixent en principe les conditions d’adoption des délibérations, dans le respect de la loi.
À défaut de précision statutaire, la majorité simple des membres présents ou représentés suffit, y compris pour des décisions importantes.
Exception : une décision qui augmente les engagements des associés doit être prise à l’unanimité.
Qu’est-ce que la majorité simple ?
La majorité simple (ou relative) est atteinte lorsque les votes pour l’emportent sur les votes contre.
Sauf règle contraire, on compte en général les voix exprimées. Les abstentions ne font alors pas basculer le résultat.
Exemple : 20 pour, 12 contre, 8 abstentions. La résolution est adoptée, car il y a plus de voix pour que contre.
Quand l’unanimité est-elle requise ?
L’unanimité s’impose notamment lorsqu’une décision augmente les engagements des associés ou des membres. Tous doivent alors être d’accord. Un seul vote contre suffit à faire échouer la résolution.
Bien distinguer quorum et majorité
- Quorum : nombre minimal de présents (ou de présents et représentés) pour que l’assemblée puisse voter.
- Majorité : seuil de voix favorables pour adopter la résolution.
Sans quorum, le vote n’est pas valable. Avec le quorum mais sans la majorité, la résolution est rejetée.
Bonnes pratiques
- Vérifiez les statuts avant la séance : majorité simple, majorité renforcée ou unanimité.
- Annoncez clairement, pour chaque résolution, le seuil applicable.
- Comptez séparément les voix pour, contre et les abstentions.
- Consignez le résultat exact dans le procès-verbal.
- Ne changez pas la règle de calcul en cours de vote.
En résumé : une résolution est adoptée si le quorum est réuni et si la majorité prévue est atteinte. Les statuts restent la référence. Les appliquer avec précision évite les contestations.
